Mentions légales

Ce site Internet est la propriété des établissements Robert Collet, Siret: 301 863 742, RCS: Villefranche-Tarare, qui en assurent également la publication :

Adresse web : collet-mecanique.fr

Adresse Postale : 106 rue charles Sève
69400 Villefranche s/s
Téléphone : +33 (0)4 74 68 15 73
Adresse électronique (E-Mail) : postmaster@collet-mecanique.fr

Le site est hébérgé en france sur les serveurs de la société OVH :

Adresse web : www.ovh.com

Adresse Postale : 2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com
formulaire de communication à suivre sur le site de « OVH »

Données nominatives

Conformément à l’article 39 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont les données personnelles apparaissent sur le site ont préalablement été informées de leur mise en ligne.
Ces personnes sont informées qu’elles disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données les concernant en écrivant à :

Etablissements Robert Collet

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter les dispositions de l’article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droit de propriété intellectuelle

Le site Web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive des établissements Robert Collet.